• 26 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1192 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question posée en séance
• 24 février 2004

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  Question orale sans débat n° 633 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 février 2004
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 31928 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 11 décembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 998 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question posée en séance
• 13 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 911 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question posée en séance
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28307 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27079 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 18 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 733 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question posée en séance
• 5 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 304 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 7 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14706 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 23 juin 2003