• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54368 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54302 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54300 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : artistes

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54246 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports urbains

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 22 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1784 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Question posée en séance
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53933 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les salaires

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53932 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan État-régions

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53651 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53538 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53535 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel de transports

  Question sans réponse