• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11178 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11177 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11176 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10757 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9731 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9235 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 141

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9155 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9022 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9018 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 9017 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 9 février 1998