• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 7900 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 7630 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5848 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : finances publiques

  Titre : dépenses

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5767 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements hors contrat

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5739 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : emploi

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5595 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 25 septembre 2012

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  Question écrite n° 5522 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : transports aériens

  Titre : ligne Paris-Papeete

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 25 septembre 2012

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  Question écrite n° 5293 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : personnel

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 25 septembre 2012

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  Question écrite n° 5125 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4614 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : environnement

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 3 juin 2014