M. Yves Foulon

Les Républicains

Gironde (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 juillet 2014

Question écrite n° 60897 de M. Yves Foulon

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : compétences

Réponse publiée le 28 octobre 2014
15 juillet 2014

Question écrite n° 60786 de M. Yves Foulon

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014
15 juillet 2014

Question écrite n° 60775 de M. Yves Foulon

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 août 2014
15 juillet 2014

Question écrite n° 60762 de M. Yves Foulon

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 2 décembre 2014
15 juillet 2014

Question écrite n° 60579 de M. Yves Foulon

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Réponse publiée le 12 août 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57311 de M. Yves Foulon

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 9 décembre 2014
12 juin 2014

Question au Gouvernement n° 1957 de M. Yves Foulon

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
3 juin 2014

Question écrite n° 56767 de M. Yves Foulon

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 9 juin 2015
3 juin 2014

Question écrite n° 56759 de M. Yves Foulon

Rubrique : sociétés

Titre : SCPI

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 juin 2014

Question écrite n° 56739 de M. Yves Foulon

Rubrique : santé

Titre : prise en charge

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Yves Foulon

Questions posées (archives)