Mme Anne-Yvonne Le Dain

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 septembre 2016

Question écrite n° 98969 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question sans réponse
23 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3764 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
1er décembre 2015

Question orale sans débat n° 1191 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 9 décembre 2015
7 juillet 2015

Question écrite n° 84052 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : concurrence

Réponse publiée le 8 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81651 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81391 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
7 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2857 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question posée en séance
14 avril 2015

Question écrite n° 77800 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : contrôle

Réponse publiée le 25 août 2015
27 janvier 2015

Question orale sans débat n° 851 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : gendarmerie

Titre : établissements

Réponse publiée le 4 février 2015
16 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2184 de Mme Anne-Yvonne Le Dain

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance

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Mme Anne-Yvonne Le Dain

Questions posées (archives)