Mme Michèle Bonneton

Non inscrit

Isère (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 16 janvier 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 27 novembre 2015
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 novembre 2015 au 15 janvier 2016
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 16 décembre 2014 au 7 août 2015
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
      - Du 5 février 2013 au 10 juillet 2013
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
      - Du 30 janvier 2013 au 10 juillet 2013
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur les coûts de production en France
      - Du 25 septembre 2012 au 27 mars 2013
  - Membre
    - Filière bois
      - Du 18 novembre 2014 au 14 octobre 2015
    - Mission d'information sur les coûts de production en France
      - Du 20 septembre 2012 au 27 mars 2013
- Groupes d'études
  - Membre
    - Aménagement du territoire
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Sidérurgie et fonderie
      - Du 4 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Jardins, paysage et horticulture
      - Du 19 février 2014 au 20 juin 2017
    - Santé environnementale
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 21 février 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 22 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Produire en France
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Birmanie
      - Du 10 décembre 2014 au 20 juin 2017
  - Vice-Présidente
    - France-Turquie
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 31 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 31 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 31 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 31 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Birmanie
      - Du 5 novembre 2013 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
      - Du 17 décembre 2014 au 20 juin 2017

Mme Michèle Bonneton

Fonctions (archives)