M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 157

29 octobre 2013

Question écrite n° 40854 de M. Luc Belot

Rubrique : agriculture

Titre : concurrence

Réponse publiée le 3 décembre 2013
10 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1182 de M. Luc Belot

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question posée en séance
8 octobre 2013

Question écrite n° 39155 de M. Luc Belot

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : contrats

Question close sans réponse le 15 octobre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33461 de M. Luc Belot

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juillet 2013

Question écrite n° 33422 de M. Luc Belot

Rubrique : famille

Titre : obligation alimentaire

Réponse publiée le 1er juillet 2014
17 juillet 2013

Question au Gouvernement n° 1075 de M. Luc Belot

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : recrutement

Question posée en séance
16 juillet 2013

Question écrite n° 32281 de M. Luc Belot

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : contrats

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 juillet 2013

Question écrite n° 32190 de M. Luc Belot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 septembre 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 32172 de M. Luc Belot

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 27 août 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 31710 de M. Luc Belot

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 12 juillet 2016

1

...

10

11

12

13

14

...

16

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 157