M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mai 2013

Question écrite n° 27492 de M. Luc Belot

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 1er avril 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27353 de M. Luc Belot

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 3 septembre 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 27021 de M. Luc Belot

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 4 février 2014
21 mai 2013

Question écrite n° 26747 de M. Luc Belot

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 13 décembre 2016
21 mai 2013

Question écrite n° 26644 de M. Luc Belot

Rubrique : économie sociale

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 26 novembre 2013
7 mai 2013

Question écrite n° 26235 de M. Luc Belot

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 16 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25795 de M. Luc Belot

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 24 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25716 de M. Luc Belot

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 17 juin 2014
30 avril 2013

Question écrite n° 25557 de M. Luc Belot

Rubrique : formation professionnelle

Titre : développement

Réponse publiée le 24 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25286 de M. Luc Belot

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : bibliothèques

Réponse publiée le 13 août 2013

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