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10 décembre 2013Rubrique : risques professionnelsTitre : accidents du travailRéponse publiée le 19 janvier 2016
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10 décembre 2013Rubrique : politique extérieureTitre : DjiboutiRéponse publiée le 21 janvier 2014
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Réponse publiée le 17 décembre 2013
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26 novembre 2013Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 28 janvier 2014
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24 octobre 2013Rubrique : Union européenneTitre : politiques communautairesQuestion posée en séance
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22 octobre 2013Rubrique : industrieTitre : rechercheQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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15 octobre 2013Rubrique : consommationTitre : sécurité des produitsRéponse publiée le 2 février 2016
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8 octobre 2013Rubrique : politique extérieureTitre : RussieRéponse publiée le 5 novembre 2013
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24 septembre 2013Rubrique : étrangersTitre : demandeurs d'asileRéponse publiée le 21 janvier 2014
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24 septembre 2013Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensQuestion close sans réponse le 20 juin 2017