M. Thomas Thévenoud

Non inscrit

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er octobre 2014 au 20 juin 2017
      - Du 4 juillet 2014 au 10 juillet 2014
      - Du 25 juin 2014 au 25 juin 2014
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 10 juillet 2014 au 12 septembre 2014
      - Du 26 juin 2014 au 3 juillet 2014
      - Du 28 juin 2012 au 24 juin 2014
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
      - Du 25 septembre 2012 au 22 novembre 2012
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement
      - Du 14 mai 2013 au 8 octobre 2013
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 4 décembre 2013 au 14 mai 2014
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 5 décembre 2012 au 5 février 2014
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Tauromachie
      - Du 15 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Tabac
      - Du 3 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 27 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 20 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République dominicaine
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - France-Russie
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Haïti
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - France-Turquie
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cuba
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Espagne
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Haïti
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Russie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tunisie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République dominicaine
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 1er juillet 2014 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Thomas Thévenoud

Fonctions (archives)