• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93827 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 février 2016

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  Question écrite n° 93539 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93207 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 janvier 2016

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  Question écrite n° 92737 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 janvier 2016

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  Question écrite n° 92736 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 janvier 2016

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  Question orale sans débat n° 1238 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 3 février 2016
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92553 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92461 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92444 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92432 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 27 septembre 2016