• 4 juin 2013

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  Question écrite n° 28018 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : consommation

  Titre : agroalimentaire

  Réponse publiée le 13 août 2013
• 4 juin 2013

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  Question orale sans débat n° 374 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 14 juin 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27848 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 9 décembre 2014
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27791 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : santé

  Titre : cancer

  Réponse publiée le 26 novembre 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27764 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 17 juin 2014
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27759 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 22 juillet 2014
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27746 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 17 septembre 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27719 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 23 décembre 2014
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27706 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : travail

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 7 janvier 2014
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27565 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

  Réponse publiée le 11 mars 2014