Mme Elisabeth Pochon

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 juin 2016 au 20 juin 2017
      - Du 21 mai 2014 au 14 juin 2016
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 juin 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 14 juin 2016
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 15 juin 2016 au 15 juin 2016
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 16 décembre 2014 au 7 août 2015
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 5 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Missions d'information
  - Membre
    - Modalités d'inscription sur les listes électorales
      - Du 17 septembre 2014 au 17 décembre 2014
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Langue des signes
      - Du 14 octobre 2014 au 20 juin 2017
  - Vice-Présidente
    - Langue des signes
      - Du 1er mars 2013 au 14 octobre 2014
  - Membre
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Langue des signes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Santé à l'école
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 11 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Coordination des droits européens
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Bénin
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Bénin
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Comores
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suède
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017

Mme Elisabeth Pochon

Fonctions (archives)