Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d'émission, n° 4569

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique, n° 4218

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015, n° 3857

Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue , n° 3672

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique, n° 3248

Rapport sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964), n° 3178

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe, n° 2698

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au climat, n° 2391

Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295), n° 2309

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat, n° 2294