• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91260 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91228 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90784 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90756 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : assurance maladie maternité : généralités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90245 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Question sans réponse
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88821 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déductions de charges

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87951 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87806 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : assurances

  Titre : assurances complémentaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87765 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87756 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 13 octobre 2015