• 13 mai 2014

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  Question écrite n° 55532 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 17 février 2015
• 1er avril 2014

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  Question orale sans débat n° 582 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité et passeport

  Réponse publiée le 16 avril 2014
• 27 novembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1376 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Question posée en séance
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43323 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 1er avril 2014
• 29 octobre 2013

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  Question écrite n° 41085 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 27 janvier 2015
• 29 octobre 2013

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  Question écrite n° 40908 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 22 juillet 2014
• 6 août 2013

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  Question écrite n° 35438 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 10 décembre 2013
• 16 juillet 2013

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  Question écrite n° 32724 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 8 juillet 2014
• 16 juillet 2013

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  Question écrite n° 32544 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : état civil

  Titre : actes

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 25 juin 2013

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  Question écrite n° 30255 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 6 août 2013