M. Guillaume Bachelay

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Maritime (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 février 2015

Question orale sans débat n° 910 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : industrie

Titre : papier et carton

Réponse publiée le 13 février 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71674 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : DGCL

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2301 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : espace

Titre : agence spatiale européenne

Question posée en séance
29 juillet 2014

Question écrite n° 61836 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : entreprises

Titre : TPE et PME

Réponse publiée le 25 novembre 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56154 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe locale sur la publicité extérieure

Réponse publiée le 22 juillet 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 55991 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : véhicules électriques

Réponse publiée le 4 novembre 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55533 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : transports par eau

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 16 décembre 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55151 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 4 novembre 2014
25 février 2014

Question écrite n° 50565 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 26 août 2014
26 février 2014

Question au Gouvernement n° 1689 de M. Guillaume Bachelay

Rubrique : politique sociale

Titre : politique et réglementation

Question posée en séance

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M. Guillaume Bachelay

Questions posées (archives)