M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 décembre 2002

Question écrite n° 7770 de M. Philippe Briand

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Réponse publiée le 21 juillet 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7122 de M. Philippe Briand

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 31 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7112 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 3 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7111 de M. Philippe Briand

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentis

Réponse publiée le 21 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7110 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 27 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7109 de M. Philippe Briand

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 27 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7108 de M. Philippe Briand

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

Réponse publiée le 2 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7107 de M. Philippe Briand

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 3 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7106 de M. Philippe Briand

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

Réponse publiée le 28 juillet 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5270 de M. Philippe Briand

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 17 mars 2003

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)