• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127696 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3769 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : PSA Peugeot-Citroën

  Question posée en séance
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123652 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guadeloupe

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1630 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 15 novembre 2011

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  Question écrite n° 121968 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117705 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 juillet 2011

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  Question écrite n° 113906 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 juillet 2011

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  Question écrite n° 113772 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 22 juin 2011

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  Question au Gouvernement n° 3382 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : PSA Peugeot-Citroën

  Question posée en séance
• 14 juin 2011

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  Question écrite n° 111044 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 17 janvier 2012