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17 février 2009Rubrique : industrieTitre : métallurgieRéponse publiée le 23 juin 2009
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10 février 2009Rubrique : outre-merTitre : DOM-ROM : GuadeloupeRéponse publiée le 12 mai 2009
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27 janvier 2009Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : enseignement secondaireRéponse publiée le 28 janvier 2009
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13 janvier 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : réglementationRéponse publiée le 31 mars 2009
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6 janvier 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : restaurationRéponse publiée le 9 juin 2009
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6 janvier 2009Rubrique : sportsTitre : activités physiques et sportivesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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6 janvier 2009Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 10 février 2009
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6 janvier 2009Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 17 février 2009
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6 janvier 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 5 mai 2009
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6 janvier 2009Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille militaireRéponse publiée le 17 février 2009