M. Jérôme Cahuzac

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 avril 2013 (14^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 130840 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 3 avril 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130703 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129316 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : professions de santé

Titre : professions paramédicales

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128842 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128722 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 8 mai 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128248 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3832 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : finances publiques

Titre : dette publique

Question posée en séance
11 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3801 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
20 décembre 2011

Question écrite n° 124487 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3613 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : politiques communautaires

Titre : politique économique

Question posée en séance

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M. Jérôme Cahuzac

Questions posées (archives)