Mme Monica Michel-Brassart

La République en Marche

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 1er octobre 2019 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 19 septembre 2019 au 30 septembre 2019
      - Du 29 juin 2017 au 17 septembre 2019
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 18 septembre 2019 au 18 septembre 2019
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2018
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
      - Du 20 juillet 2021 au 12 janvier 2022
    - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
      - Du 23 mars 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique
      - Du 10 mars 2021 au 16 février 2022
  - Membre
    - Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique
      - Du 10 mars 2021 au 16 février 2022
    - Mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre
      - Du 18 septembre 2019 au 23 septembre 2020
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 9 décembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Économie maritime
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Startup, PME et ETI
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes et banlieues
      - Du 24 mai 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - RSE - responsabilité sociale des entreprises
      - Du 23 mai 2020 au 21 juin 2022
    - Langues et cultures régionales
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Diplomatie économique avec l'Afrique
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Industrie de la défense
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Gens du voyage
      - Du 29 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Économie maritime
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Francophonie
      - Du 30 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Politique aéroportuaire
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Sécurité
      - Du 5 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Seychelles
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - France-Australie
      - Du 12 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Koweit
      - Du 7 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suriname
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Inde
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Botswana Zambie Zimbabwe
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maurice
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Egypte
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Australie
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Koweit
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Inde
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Québec
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Israël
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Côte d'Ivoire
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Jordanie
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suriname
      - Du 30 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Botswana Zambie Zimbabwe
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Madagascar
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Burundi Rwanda
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Turquie
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Seychelles
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les Iles du Pacifique
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les Iles d'Océanie
      - Du 11 octobre 2017 au 7 novembre 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Secrétaire générale-adjointe
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 26 janvier 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 27 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil national du développement et de la solidarité internationale
      - Du 8 décembre 2020 au 21 juin 2022

Mme Monica Michel-Brassart

Fonctions (archives)