M. Yannick Kerlogot

La République en Marche

Côtes-d'Armor (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 10 février 2022 au 21 juin 2022
      - Du 29 juin 2017 au 8 février 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 9 février 2022 au 9 février 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
      - Du 5 avril 2019 au 25 septembre 2019
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur l'évaluation de la loi n°2014-779 du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition
      - Du 4 octobre 2017 au 15 novembre 2018
  - Membre
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'évaluation de la loi n°2014-779 du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition
      - Du 4 octobre 2017 au 15 novembre 2018
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
    - Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
      - Du 26 octobre 2017 au 6 avril 2018
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Langues et cultures régionales
      - Du 21 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Spectacle vivant
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde
      - Du 6 février 2018 au 21 juin 2022
    - Condition animale
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Livre et économie du livre et du papier
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Langues et cultures régionales
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Inde
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Irlande
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 17 novembre 2017 au 21 juin 2022

M. Yannick Kerlogot

Fonctions (archives)