M. Jean-Michel Jacques

Ensemble pour la République

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 30 juin 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 mars 2024 au 9 juin 2024
      - Du 30 juin 2022 au 26 mars 2024
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
      - Du 18 mars 2025 au 7 avril 2025
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
      - Du 23 mars 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur le continuum sécurité-développement
      - Du 6 février 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Groupe de travail BITD
      - Du 28 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission d'information Bilan LPM 2019-2025
      - Du 18 octobre 2022 au 15 février 2023
    - Mission d'information sur le continuum sécurité-développement
      - Du 6 février 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal
      - Du 10 mars 2021 au 6 juillet 2021
    - Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d’achat du ministère des Armées en petits équipements
      - Du 11 décembre 2019 au 16 septembre 2020
- Délégations et Office
  - Premier vice-président
    - Délégation parlementaire au renseignement
      - Du 13 novembre 2024 au 31 décembre 2024
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 12 juillet 2017 au 23 novembre 2017
- Groupes d'études
  - Président
    - Crises et risques majeurs
      - Du 3 juillet 2018 au 15 janvier 2020
  - Membre
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Industries de défense
      - Du 14 février 2023 au 9 juin 2024
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Réserve citoyenne
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 19 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Industrie de la défense
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Professions paramédicales
      - Du 24 juin 2018 au 21 juin 2022
    - L'industrie agro-alimentaire face aux enjeux de l'alimentation
      - Du 17 mai 2018 au 15 janvier 2020
    - Politique aéroportuaire
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Sécurité
      - Du 22 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Crises et risques majeurs
      - Du 18 avril 2018 au 15 janvier 2020
    - Métiers de la sécurité
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 16 octobre 2023 au 9 juin 2024
    - France-Qatar
      - Du 16 octobre 2023 au 9 juin 2024
    - France-Allemagne
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 16 mai 2018 au 21 juin 2022
    - France-Grèce
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Arabie Saoudite
      - Du 16 octobre 2023 au 9 juin 2024
    - France-Albanie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 17 mai 2018 au 21 juin 2022
    - France-Afghanistan
      - Du 31 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-Burkina Faso
      - Du 28 janvier 2020 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 2 août 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission consultative du secret de la défense nationale
      - Du 6 août 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 septembre 2020 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022

M. Jean-Michel Jacques

Fonctions (archives)