M. Bruno Duvergé

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Pas-de-Calais (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 21 septembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 29 juin 2017 au 30 septembre 2019
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 1er octobre 2019 au 20 septembre 2021
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 29 juillet 2020 au 28 octobre 2020
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
      - Du 17 février 2021 au 21 juillet 2021
    - Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
      - Du 16 novembre 2017 au 19 avril 2018
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
      - Du 10 février 2021 au 21 juillet 2021
    - Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
      - Du 14 novembre 2017 au 19 avril 2018
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la ressource en eau
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2018
    - Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises
      - Du 8 juillet 2020 au 31 mars 2021
    - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
      - Du 5 juillet 2018 au 5 août 2019
  - Rapporteur
    - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
      - Du 18 juillet 2018 au 5 août 2019
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Véhicules terrestres
      - Du 18 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Véhicules terrestres
      - Du 26 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 26 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Australie
      - Du 12 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 14 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Etats-Unis
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Australie
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 18 juin 2018 au 21 juin 2022
    - France-République d'Autriche
      - Du 28 septembre 2017 au 18 décembre 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité stratégique de l’établissement public société canal seine-nord europe
      - Du 6 novembre 2020 au 21 juin 2022

M. Bruno Duvergé

Fonctions (archives)