M. Jean-Bernard Sempastous

La République en Marche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
      - Du 14 novembre 2017 au 19 avril 2018
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d'information commune sur le foncier agricole
      - Du 8 février 2018 au 5 décembre 2018
  - Co-rapporteur
    - Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
      - Du 6 novembre 2017 au 26 décembre 2017
  - Membre
    - Mission d'information sur le tourisme
      - Du 23 janvier 2019 au 24 juillet 2020
    - Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
      - Du 6 novembre 2017 au 26 décembre 2017
    - Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement
      - Du 19 juin 2020 au 17 décembre 2020
    - Mission d'information commune sur le foncier agricole
      - Du 8 février 2018 au 5 décembre 2018
    - Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie
      - Du 6 mars 2018 au 24 juillet 2018
- Groupes d'études
  - Président
    - Thermalisme
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Montagne
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Montagne
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Thermalisme
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 9 février 2018 au 21 juin 2022
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Pakistan
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - France-Québec
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Espagne
      - Du 22 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Egypte
      - Du 2 mai 2018 au 21 juin 2022
    - France-Québec
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Espagne
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Pakistan
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 août 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de la montagne
      - Du 15 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Comité de massif des Pyrénées
      - Du 6 décembre 2017 au 21 juin 2022

M. Jean-Bernard Sempastous

Fonctions (archives)