M. Xavier Batut

Horizons et apparentés

Seine-Maritime (10^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 18 janvier 2024 au 9 juin 2024
      - Du 30 juin 2022 au 29 août 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 30 août 2023 au 17 janvier 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 9 septembre 2020
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
      - Du 20 décembre 2023 au 27 mai 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
      - Du 8 décembre 2023 au 27 mai 2024
    - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
      - Du 29 juillet 2020 au 20 janvier 2021
    - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
      - Du 5 mars 2019 au 25 juillet 2019
    - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
      - Du 12 février 2019 au 3 juillet 2019
    - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
      - Du 8 février 2018 au 28 juin 2018
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
      - Du 9 octobre 2019 au 29 mars 2021
  - Co-rapporteur
    - Mission flash sur le financement des services départementaux d’incendie et de secours
      - Du 20 décembre 2023 au 22 mai 2024
  - Membre
    - Groupe de travail sur la décentralisation
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur le financement des services départementaux d’incendie et de secours
      - Du 20 décembre 2023 au 22 mai 2024
    - Mission sur les réserves
      - Du 28 octobre 2020 au 19 mai 2021
    - Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
      - Du 13 juillet 2023 au 20 septembre 2023
      - Du 28 juin 2023 au 11 juillet 2023
    - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
      - Du 22 juillet 2020 au 29 juin 2021
    - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
      - Du 8 octobre 2019 au 29 mars 2021
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Chasse et pêche
      - Du 8 février 2023 au 19 septembre 2023
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Exploitations agricoles et structuration des filières
      - Du 9 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Eau et biodiversité
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Urbanisme
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Déchets ménagers
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Montagne
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Cheval
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Véhicules terrestres
      - Du 26 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Impact des changements climatiques
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Pêche de loisir
      - Du 13 avril 2018 au 15 janvier 2020
    - Internet et société numérique
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Hongrie
      - Du 8 décembre 2022 au 18 septembre 2023
    - France-Slovaquie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - France-Lettonie
      - Du 15 décembre 2022 au 25 septembre 2023
    - France-Slovaquie
      - Du 15 décembre 2022 au 25 septembre 2023
    - France-Pologne
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tchèque (République)
      - Du 28 mars 2018 au 21 juin 2022
    - France-Hongrie
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Burundi Rwanda
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Tchèque (République)
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Roumanie
      - Du 22 mai 2023 au 9 juin 2024
    - France-Lettonie
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Hongrie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Pologne
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Azerbaïdjan
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Burundi Rwanda
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Madagascar
      - Du 23 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - France-Tunisie
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 5 octobre 2023
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 4 avril 2024 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024

M. Xavier Batut

Fonctions (archives)