M. Pacôme Rupin

La République en Marche

Paris (7^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 1er mars 2019 au 21 juin 2022
      - Du 11 juillet 2018 au 15 janvier 2019
      - Du 29 juin 2017 au 18 mai 2018
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 16 janvier 2019 au 28 février 2019
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 19 mai 2018 au 10 juillet 2018
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 13 décembre 2020 au 24 août 2021
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
      - Du 20 juillet 2021 au 8 décembre 2021
  - Co-rapporteur
    - Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique
      - Du 24 mars 2021 au 2 février 2022
  - Membre
    - Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique
      - Du 24 mars 2021 au 2 février 2022
    - Mission d'information sur le régime juridique de l’état d’urgence sanitaire
      - Du 14 octobre 2020 au 14 décembre 2020
    - Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
      - Du 7 juillet 2021 au 8 décembre 2021
    - Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
      - Du 21 septembre 2017 au 2 octobre 2017
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Inde
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 2 novembre 2018 au 21 juin 2022
    - Comité stratégique auprès du conseil de surveillance de la société du Grand Paris
      - Du 25 octobre 2017 au 21 juin 2022