M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 novembre 2009

Question écrite n° 64004 de M. Bernard Carayon

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : création

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 64000 de M. Bernard Carayon

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 23 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63998 de M. Bernard Carayon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : victimes du STO

Réponse publiée le 8 juin 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63987 de M. Bernard Carayon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 2 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63985 de M. Bernard Carayon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 2 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63977 de M. Bernard Carayon

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 63971 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 5 janvier 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63966 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 2 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63964 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : prêts bonifiés

Réponse publiée le 16 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63957 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : environnement

Réponse publiée le 12 janvier 2010

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M. Bernard Carayon

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