• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78856 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78156 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : maisons familiales rurales

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77122 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : filière bois

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76995 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68280 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 126

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66554 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : communes

  Titre : jumelages

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 24 mai 2005

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  Question écrite n° 65920 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63974 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63973 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63785 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : FISAC

  Réponse publiée le 5 juillet 2005