M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 octobre 2011

Question écrite n° 120787 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120786 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120784 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 janvier 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120783 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 janvier 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120622 de M. Bernard Carayon

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 29 novembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120621 de M. Bernard Carayon

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 29 novembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120522 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 6 mars 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120521 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 6 mars 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120225 de M. Bernard Carayon

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 décembre 2011
18 octobre 2011

Question écrite n° 120216 de M. Bernard Carayon

Rubrique : retraites : généralités

Titre : majoration pour conjoint à charge

Réponse publiée le 3 janvier 2012

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M. Bernard Carayon

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