M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 décembre 2010

Question écrite n° 97020 de M. Bernard Carayon

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 10 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97016 de M. Bernard Carayon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 8 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96974 de M. Bernard Carayon

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 30 août 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96922 de M. Bernard Carayon

Rubrique : droit pénal

Titre : procédure pénale

Réponse publiée le 17 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96921 de M. Bernard Carayon

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 24 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96919 de M. Bernard Carayon

Rubrique : défense

Titre : perspectives

Réponse publiée le 8 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96867 de M. Bernard Carayon

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 96821 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96795 de M. Bernard Carayon

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 22 février 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96778 de M. Bernard Carayon

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 17 mai 2011

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M. Bernard Carayon

Questions posées (archives)