M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 décembre 2010

Question écrite n° 96658 de M. Bernard Carayon

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96657 de M. Bernard Carayon

Rubrique : relations internationales

Titre : G 20

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96653 de M. Bernard Carayon

Rubrique : régions

Titre : administration régionale

Réponse publiée le 22 mai 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96647 de M. Bernard Carayon

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96646 de M. Bernard Carayon

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96578 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : services extérieurs

Réponse publiée le 5 avril 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96577 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : services extérieurs

Question close sans réponse le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96576 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : services extérieurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96575 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : services extérieurs

Réponse publiée le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96574 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : services extérieurs

Réponse publiée le 12 avril 2011

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M. Bernard Carayon

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