M. Francis Chouat

La République en Marche

Essonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 novembre 2018 - Mandat du 26 novembre 2018 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 23 février 2019 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 novembre 2018 au 22 février 2019
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 25 juillet 2019 au 2 août 2021
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 8 mai 2021 au 9 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 13 décembre 2020 au 24 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 24 juillet 2019 au 2 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie
      - Du 29 mai 2020 au 8 août 2020
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
      - Du 14 mai 2019 au 6 juin 2019
- Groupes d'études
  - Membre
    - Antisémitisme
      - Du 15 février 2019 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 12 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - Peuple tamoul
      - Du 24 janvier 2019 au 21 juin 2022
    - Villes et banlieues
      - Du 31 janvier 2019 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - Secteur aéronautique et spatial
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - République et religions
      - Du 11 décembre 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 12 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - France-Mali
      - Du 12 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 28 décembre 2018 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022