M. Bernard Cazeneuve

Non inscrit

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 avril 2009

Question écrite n° 46525 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 31 mai 2011
17 mars 2009

Question écrite n° 44403 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 mars 2009

Question orale sans débat n° 589 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : écoles territoriales des arts plastiques

Réponse publiée le 25 mars 2009
12 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1077 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : organisations internationales

Titre : OTAN

Question posée en séance
3 mars 2009

Question écrite n° 43384 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : impôts et taxes

Titre : création

Réponse publiée le 19 mai 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43383 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : impôts et taxes

Titre : création

Réponse publiée le 16 juin 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43326 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 5 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42094 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : écoles territoriales des arts plastiques

Réponse publiée le 10 novembre 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41590 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : budget

Réponse publiée le 24 novembre 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41388 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : CEA

Réponse publiée le 20 octobre 2009

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M. Bernard Cazeneuve

Questions posées (archives)