-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 (appelé par priorité - suite)
- Article 14 (appelé par priorité)
- M. Gabriel Amard
- Amendements nos 59 et 98
- Rappel au règlement
- Article 14 (appelé par priorité - suite)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Article 16 (appelé par priorité)
- Article 17 (appelé par priorité)
- Article 18 (appelé par priorité)
- Rappels au règlement
- M. Pouria Amirshahi
- M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pouria Amirshahi
- M. le président
- M. Pierrick Courbon
- M. Pouria Amirshahi
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 18 bis (appelé par priorité)
- M. Alexis Jolly
- Amendement no 102
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 56, 132 et 214
- Après l’article 18 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 92
- Article 19 (appelé par priorité)
- Article 20 (appelé par priorité)
- Article 21 (appelé par priorité)
- M. Alexis Jolly
- Amendements nos 135 et 91
- Après l’article 21 (amendements appelés par priorité)
- Article 21 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 28
- Article 22 (appelé par priorité)
- Amendements nos 136, 303 rectifié, 308 rectifié, 213 et 137
- Article 22 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 191
- Article 23 (appelé par priorité)
- Article 24 (appelé par priorité)
- Amendement no 5
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 336, 269, 90 et 138
- Article 25 (appelé par priorité)
- Après l’article 25 (amendements appelés par priorité)
- Article 26 (appelé par priorité)
- Après l’article 26 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 268, 271
- Article 27 (appelé par priorité)
- Article 27 bis (appelé par priorité)
- Article 27 ter (appelé par priorité)
- Après l’article 27 ter (amendements appelés par priorité)
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- Amendement no 180
- Article 5 bis
- Amendement no 317
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 106
- Article 8
- Amendement no 160
- M. Benjamin Dirx, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 289
- Sous-amendement no 340
- Après l’article 8
- Amendement no 81
- Article 8 bis A
- Article 8 bis
- Amendement no 290
- Article 9
- Amendement no 240
- M. Bertrand Sorre, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 241
- Article 9 bis
- Amendement no 242
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 244
- Article 11
- Amendement no 119
- Après l’article 11
- Article 28
- Amendement no 300
- Mme Béatrice Bellamy, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 143
- Article 29
- Article 30
- Après l’article 30
- Amendement no 256
- Articles 36 et 37
- Rappel au règlement
- Après l’article 37
- Amendements nos 14, 157, 163 et 105
- M. Romain Daubié, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no 112
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 142, 146, 145 et 187
- Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 194, 196, 197, 203, 257, 260 et 284
- Titre
- Amendement no 301
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Présentation
- Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Mme Béatrice Bellamy, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Christophe Proença, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Bertrand Sorre, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Romain Daubié, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Benjamin Dirx, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- Mme Marina Ferrari, ministre
- Mme Valérie Rossi (SOC)
- M. Vincent Rolland (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- Mme Sophie Ricourt Vaginay (UDR)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. Bertrand Sorre (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 30 (suite)
- Amendement no 1269
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 3307, 157, 1247 et 3641
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 30 (suite)
- Après l’article 30
- Article 31
- Article 32
- M. Nicolas Ray
- Amendements nos 3060, 3465 et 2032
- Après l’article 32
- Article 33
- Amendements nos 2029, 2409, 2667, 2950, 3410, 3466 et 3156 rectifié
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Amendements nos 1998, 3198, 1999 rectifié, 3199 rectifié , 4094 et 4093
- Article 34
- Amendement no 3402
- Suspension et reprise de la séance
- Article 35
- Après l’article 35
- Amendements nos 1499, 2441, 1525, 1707, 1708, 1709, 1710, 3530, 991, 2007, 1701, 1609, 2413, 2313, 2408, 3063, 3069, 3469, 3468 et 3542
- Article 36
- Amendements nos 3508
- Sous-amendements nos 4057, 4061, 4062 et 4053 rectifié
- Amendements nos 1496 rectifié, 3078 rectifié, 1539 rectifié, 602 rectifié, 2636 et 3509
- Sous-amendements nos 4058, 4064 et 4071, 4068, 4072, 4069, 4070
- Amendements nos 902, 904 et 905
- Rappel au règlement
- Article 36 (suite)
- Amendements nos 447, 2231, 1128, 611, 2609, 906, 907, 1222, 908, 909, 901, 1217, 867, 1694, 912, 913, 2706, 919, 921, 929, 931, 1114, 934, 935, 940, 942, 949, 1560, 1408, 3345, 3664, 1409, 1885, 1109, 952, 31, 364, 410, 843, 1325, 2420, 3658, 973, 2749, 1052, 1410, 2036, 3665, 1411, 770, 957, 2750, 1050, 1412, 2040, 3667, 1413, 769, 961, 1641 rectifié, 1982, 2746, 799, 213 et 318, 802, 861, 2658, 3179, 3518, 3612, 3741
- Rappel au règlement
- Article 36 (suite)
- Article 30 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Amendements nos 2038, 3428, 3780, 422 rectifié, 2050, 2053, 2136 rectifié, 550 et 2477
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Amendement no 2856
- Article 13
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 13 (suite)
- M. le président
- Amendements nos 113, 204, 187, 272, 380, 400, 765, 3045, 3634, 1251, 286, 1811, 386, 1023, 3554, 669, 1927 et 4032
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2688 et 3760
- Sous-amendement no 4035
- Amendements nos 717 et 2961, 2962, 2963
- Après l’article 13
- Article 14
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Politique carcérale
- Cannabis thérapeutique
- Situation au Proche-Orient
- Politique de l’emploi
- Report de l’examen de la proposition de loi Duplomb sur l’agriculture
- Cancers pédiatriques en milieu rural
- Agression antisémite à Orléans
- Prévention de la grippe aviaire dans la filière avicole
- Avis du Conseil constitutionnel sur la loi d’orientation agricole
- Exploitation des ressources en Guyane
- Avis du Conseil constitutionnel sur la loi d’orientation agricole
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- M. le président
- M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Haine antimusulmans, islamophobie : qualification juridique et politiques publiques de lutte contre ces discriminations
- Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure
- M. Ludovic Mendes, rapporteur
- Mme Marietta Karamanli, rapporteure
- Mme Léa Balage El Mariky (EcoS)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Amélia Lakrafi (EPR)
- M. Sébastien Delogu (LFI-NFP)
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- M. Philippe Juvin (DR)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- Mme Sabrina Sebaihi (EcoS)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Julien Limongi (RN)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- Mme Amélia Lakrafi (EPR)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- Mme Danièle Obono (LFI-NFP)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Idir Boumertit (LFI-NFP)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- M. Belkhir Belhaddad (NI)
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Conséquences de la dissolution sur notre démocratie
- M. Pierre-Yves Cadalen (LFI-NFP)
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Jérémie Iordanoff (EcoS)
- M. Pierre Henriet (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. Stéphane Mazars (EPR)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- M. Carlos Martens Bilongo (LFI-NFP)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- Mme Anne Stambach-Terrenoir (LFI-NFP)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- M. Benjamin Lucas-Lundy (EcoS)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- M. Stéphane Mazars (EPR)
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. La santé mentale des jeunes
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Sébastien Peytavie (EcoS)
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Jean-François Rousset (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Sophie Errante (NI)
- M. Yannick Neuder, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Relations entre la France et l’Algérie
- Réforme des retraites
- Rémunération du travail
- Réchauffement climatique
- Stratégie pluriannuelle de santé
- Usine de canne à sucre de Marie-Galante
- Situation des urgences
- Éducation nationale
- Relations entre l’Algérie et la France
- Situation sécuritaire à Mayotte
- Crédits des ministères régaliens
- 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
- Mme Hélène Laporte, rapporteure
- M. Stéphane Travert, rapporteur
- M. David Taupiac, rapporteur
- M. Emmanuel Blairy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Julien Dive (DR)
- M. Benoît Biteau (EcoS)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Martine Froger (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Vincent Trébuchet (UDR)
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Robert Le Bourgeois (RN)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. David Magnier (RN)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Jean-Luc Fugit (EPR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Christophe Marion (EPR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Christophe Bex (LFI-NFP)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Laurent Alexandre (LFI-NFP)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Peio Dufau (SOC)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Fabien Di Filippo (DR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Guillaume Lepers (DR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Hubert Ott (Dem)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. David Guerin (HOR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Yannick Monnet (GDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Éric Michoux (UDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Bartolomé Lenoir (UDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- M. Guillaume Bigot (RN)
- M. Pieyre-Alexandre Anglade (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Dominique Voynet (EcoS)
- M. Bruno Fuchs (Dem)
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Manon Bouquin (RN)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Frank Giletti (RN)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Eléonore Caroit (EPR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Brigitte Klinkert (EPR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NFP)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (LFI-NFP)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures relatives à la fonction publique
- Plan national d’adaptation au changement climatique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Situation dans les outre-mer
- Accord commercial avec le Mercosur
- Politique migratoire
- Mesures relatives à la fonction publique
- Politique de santé et alimentation
- Mesures relatives à la fonction publique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Déserts médicaux
- Financement des stations de radio associatives
- Présence de mercure dans les conserves de thon
- Situation du Dunkerquois
- Situation dans les outre-mer
- Politique d’intégration
- Installation de la Maison des mondes africains
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance