M. Frédéric Cabrolier

Rassemblement National

Tarn (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 30 juin 2022 au 9 juin 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
      - Du 15 février 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français
      - Du 14 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
      - Du 14 février 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation
      - Du 24 janvier 2024 au 9 juin 2024
    - Mission d'information sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise
      - Du 8 décembre 2022 au 26 septembre 2023
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 13 juillet 2022 au 18 juillet 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Polices municipales
      - Du 17 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Villes et banlieues
      - Du 3 février 2023 au 9 juin 2024
    - Ruralité
      - Du 24 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 3 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Tchèque (République)
      - Du 22 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Québec
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Etats-Unis
      - Du 14 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Québec
      - Du 14 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Sénégal
      - Du 14 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Tchèque (République)
      - Du 14 décembre 2022 au 9 juin 2024