• 29 mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1167 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 30 mars 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57142 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57039 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : biologistes

  Question sans réponse
• 27 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1840 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Question posée en séance
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56389 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56013 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : défense

  Titre : armée de terre

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question orale sans débat n° 965 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 8 décembre 2004
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48171 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48074 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48038 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 30 novembre 2004