M. Yves Cochet

Gauche démocrate et républicaine

Paris (11^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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23 mars 1998

Question écrite n° 12008 de M. Yves Cochet

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : vacataires

Réponse publiée le 25 janvier 1999
16 mars 1998

Question écrite n° 11623 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question close sans réponse le 20 août 2001
16 mars 1998

Question écrite n° 11622 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question close sans réponse le 20 août 2001
16 mars 1998

Question écrite n° 11621 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question close sans réponse le 20 août 2001
16 mars 1998

Question écrite n° 11620 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 4 mai 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11619 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 12 juillet 1999
16 mars 1998

Question écrite n° 11614 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 7 juin 1999
16 mars 1998

Question écrite n° 11536 de M. Yves Cochet

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : Premier ministre : CERC

Réponse publiée le 14 décembre 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11535 de M. Yves Cochet

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 15 juin 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11343 de M. Yves Cochet

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question close sans réponse le 20 août 2001

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M. Yves Cochet

Questions posées (archives)