M. François Cornut-Gentille

Les Républicains

Haute-Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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9 janvier 2018

Question écrite n° 4411 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : défense

Titre : Équipements disponibilité bilan

Réponse publiée le 20 février 2018
9 janvier 2018

Question écrite n° 4410 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : défense

Titre : Équipements disponibilité bilan

Réponse publiée le 24 avril 2018
9 janvier 2018

Question écrite n° 4409 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : défense

Titre : Équipements disponibilité bilan

Réponse publiée le 19 juin 2018
9 janvier 2018

Question écrite n° 4408 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : défense

Titre : Budget 2017 dégel

Réponse publiée le 17 avril 2018
9 janvier 2018

Question écrite n° 4392 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : administration

Titre : Douanes - équipements - bilan

Réponse publiée le 8 mai 2018
19 décembre 2017

Question écrite n° 4072 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : télécommunications

Titre : Câbles sous-marins, protection

Réponse publiée le 27 février 2018
12 décembre 2017

Question écrite n° 3826 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : sécurité routière

Titre : Contravention

Réponse publiée le 25 décembre 2018
12 décembre 2017

Question écrite n° 3765 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : ordre public

Titre : Amende recouvrement

Réponse publiée le 24 septembre 2019
12 décembre 2017

Question écrite n° 3702 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : défense

Titre : VBCI emploi

Réponse publiée le 6 mars 2018
7 novembre 2017

Question écrite n° 2645 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : défense

Titre : École de guerre concours

Réponse publiée le 30 janvier 2018

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