Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport
Clôturée le mercredi 5 mars 2025
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation a décidé de la création d’une mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport.
Les travaux de cette mission viseront à faire un point sur la nature et le nombre estimé de ces dérives dans le domaine du sport entendu dans toutes ses dimensions (sport institué comme sport loisir).
La mission fera un point sur le droit, la jurisprudence et les politiques publiques observées en ces domaines. Un regard particulier sera notamment porté sur les conditions d’application des dispositions relatives au sport figurant dans la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République.
Les rapporteurs ont rendu leurs conclusions le 5 mars 2025.
