Recherche de questions (10^e législature)

• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8834 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Langues regionales

  Titre : Poitevin-saintongeais

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8833 de M. Quilès Paul

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Agriculture : budget

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8832 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Epargne

  Titre : PEL

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8831 de M. Le Pensec Louis

  Rubrique : Emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 23 mai 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8830 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Metaux

  Titre : Metallurgie

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8829 de M. Guyard Jacques

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 29 août 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8828 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Television

  Titre : TF 1

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8827 de M. Dray Julien

  Rubrique : Transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8826 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Personnel de direction

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 6 décembre 1993

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  Question écrite n° 8825 de M. Darsières Camille

  Rubrique : DOM

  Titre : Martinique : emploi

  Réponse publiée le 24 janvier 1994