Recherche de questions (10^e législature)

• 11 novembre 1993

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  Question au Gouvernement n° 339 de M. Petit Pierre

  Rubrique : DOM

  Titre : Martinique : meteorologie

  Question posée en séance
• 11 novembre 1993

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  Question au Gouvernement n° 338 de M. Deniau Xavier

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables de France

  Question posée en séance
• 11 novembre 1993

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  Question au Gouvernement n° 337 de M. Hunault Michel

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Commerce extra-communautaire

  Question posée en séance
• 11 novembre 1993

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  Question au Gouvernement n° 336 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Logement

  Titre : Logement tres social

  Question posée en séance
• 11 novembre 1993

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  Question au Gouvernement n° 335 de Mme Jambu Janine

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etudiants

  Question posée en séance
• 9 novembre 1993

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  Question orale sans débat n° 182 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Question posée en séance
• 8 novembre 1993

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  Question écrite n° 7767 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Cancer et SIDA

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 8 novembre 1993

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  Question écrite n° 7766 de M. Couanau René

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere administrative

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 8 novembre 1993

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  Question écrite n° 7765 de M. Pintat Xavier

  Rubrique : Transports maritimes

  Titre : Port autonome de Bordeaux

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 8 novembre 1993

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  Question écrite n° 7764 de M. Mattei Jean-François

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Réponse publiée le 28 mars 1994