Recherche de questions (10^e législature)

• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5825 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Elevage

  Titre : Cervides

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5824 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5823 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5822 de M. Vissac Claude

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Activites professionnelles

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5821 de M. Dimeglio Willy

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Instituteurs

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5820 de M. Marchand Yves

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Contributions a la charge des constructeurs

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5819 de M. Rigaud Jean

  Rubrique : Francais de l'etranger

  Titre : Algerie

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5818 de M. Cardo Pierre

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Motos

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5817 de M. Charles Serge

  Rubrique : Jeux et paris

  Titre : PMU

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5816 de M. Calvet François

  Rubrique : Television

  Titre : Redevance

  Réponse publiée le 22 novembre 1993