Recherche de questions (10^e législature)

• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2107 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2106 de M. Cuq Henri

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Ligne Paris Mantes

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2105 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Diabete

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2104 de M. Lapp Harry

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Professions liberales : annuites liquidables

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2103 de M. Lapp Harry

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'enlevement des ordures menageres

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2102 de M. Lapp Harry

  Rubrique : Cadastre

  Titre : Revisions cadastrales

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2101 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Aide forfaitaire a l'autonomie

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2100 de M. Philibert Jean-Pierre

  Rubrique : Impot de solidarite sur la fortune

  Titre : Biens professionnels

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2099 de M. Millon Charles

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Centres de gestion

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2098 de M. Charles Serge

  Rubrique : Logement

  Titre : Mal loges

  Réponse publiée le 16 août 1993