Recherche de questions (11^e législature)

• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66832 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66831 de M. André Aschieri

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66830 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66829 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66828 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66827 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66826 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66825 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66824 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66823 de M. Patrick Devedjian

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Question close sans réponse le 10 juin 2002