Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66296 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66295 de M. André Aschieri

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66294 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66293 de M. André Aschieri

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66292 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66291 de M. André Aschieri

  Rubrique : droit pénal

  Titre : politique pénale

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66290 de M. Alain Néri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66289 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Biélorussie

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66288 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Brésil

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66287 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Bosnie-Herzégovine

  Réponse publiée le 12 novembre 2001