Recherche de questions (11^e législature)

• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63476 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63475 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63474 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63473 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : transports

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63472 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63471 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63470 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63469 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63468 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : internés

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63467 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves et orphelins

  Réponse publiée le 12 novembre 2001