Recherche de questions (11^e législature)

• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63011 de M. Christian Kert

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63010 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63009 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63008 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : cumul des mandats

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63007 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63006 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63005 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme associatif et social

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63004 de M. Michel Giraud

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63003 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63002 de M. Richard Cazenave

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 6 août 2001